ISDND Centre stockage

DECEMBRE 2019 : L'ISDND EST FERMEE !

ISDND - RAPPORTS DES CLIS ET CSS

Documents de la Commission locale d'information et de surveillance (CLIS) puis de la Commission de suivi de site (CSS) concernant l'Installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) de Castries

ISDND - RAPPORTS DES  CLIS ET CSS

ARRETE PREFECTORAL DE PROLONGATION DE L'EXPLOITATION DE L'ISDND DE CASTRIES JUSQU'AU 30 NOVEMBRE 2019

RELEVE DE CONCLUSIONS CCS DU 3 MAI 2016 + MESURE NIVEAUX SONORES

FEVRIER 2016 - ARRETE DE LEVEE DE LA SUSPENSION D'ADMISSION DES REFUS D'AMETYST

ISDND - CASIER N° 2 - EXTRAITS ET ARRETES PREFECTORAUX

Extrait et arrêté préfectoral 1 - Institution des servitudes d'utilité publique autour du site

Extrait et arrêté préfectoral 2 - Autorisation d'exploiter
                                            Poursuite de l'exploitation casier 1
                                            Extention de l'installation casier 2

ISDND - ARETES PREFECTORAUX JUIN & JUILLET 2013

ISDND - ARETES PREFECTORAUX JUIN & JUILLET 2013

ISDND - RAPPORT D'ACTIVITE 2012

ISDND - RAPPORT D'ACTIVITE 2012

ISDND - ARRETE PREFECTORAL DU 21 DECEMBRE 2012

ISDND - ARRETE PREFECTORAL DU 21 DECEMBRE 2012

ISDND : RAPPORT D'ENQUETES PUBLIQUES

Enquêtes publiques conjointes, ICPE et Institution de servitudes d’utilité publique. Centre de Stockage de Déchets Non Dangereux.

ISDND : RAPPORT D'ENQUETES PUBLIQUES

ISDND ET CARRIERE GSM : DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DEPUIS 1993

Liste des délibérations du Conseil municipal de Castries concernant la carrière GSM ainsi que l'ISDND, depuis 1993.

ISDND ET CARRIERE GSM : DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DEPUIS 1993

ISDND : DOCUMENTS D'INFORMATION DE MONTPELLIER AGGLOMERATION

Documents informatifs édités par Montpellier Agglomération sur l'ISDND et courrier du président de Montpellier Agglomération

ISDND : DOCUMENTS D'INFORMATION DE MONTPELLIER AGGLOMERATION