Ville de Castries
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ISND Centre de stockage
 

ISDND - RAPPORTS DES CLIS ET CSS

Documents de la Commission locale d'information et de surveillance (CLIS) puis de la Commission de suivi de site (CSS) concernant l'Installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) de Castries


RELEVE DE CONCLUSIONS CCS DU 3 MAI 2016 + MESURE NIVEAUX SONORES


FEVRIER 2016 - ARRETE DE LEVEE DE LA SUSPENSION D'ADMISSION DES REFUS D'AMETYST


ISDND - CASIER N° 2 - EXTRAITS ET ARRETES PREFECTORAUX

Extrait et arrêté préfectoral 1 - Institution des servitudes d'utilité publique autour du site

Extrait et arrêté préfectoral 2 - Autorisation d'exploiter
                                            Poursuite de l'exploitation casier 1
                                            Extention de l'installation casier 2


ISDND : RAPPORT D'ENQUETES PUBLIQUES

Enquêtes publiques conjointes, ICPE et Institution de servitudes d’utilité publique. Centre de Stockage de Déchets Non Dangereux.


ISDND ET CARRIERE GSM : DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DEPUIS 1993

Liste des délibérations du Conseil municipal de Castries concernant la carrière GSM ainsi que l'ISDND, depuis 1993.


ISDND : DOCUMENTS D'INFORMATION DE MONTPELLIER AGGLOMERATION

Documents informatifs édités par Montpellier Agglomération sur l'ISDND et courrier du président de Montpellier Agglomération